Doo Pays Loire

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Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) (cf. Articles L141-5 àL141-26 et R 141-6 à R141-7 du Code de l'urbanisme). Il découle directement des choix faits . Le SCoT de la Jeune Loire associe les 5 communautés de communes . de communes de Loire Semène; La Communauté de communes du Pays de . décliné en orientations concrètes dans le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO), . . de son territoire, le SCoT Loire Angers s'appuie sur une organisation multipolaire du territoire définie dans le PADD et déclinée par le DOO. Nom : SCOT du PAYS du VELAY; Structure porteuse : Syndicat Mixte du Pays du . du Pays du Velay et regroupe 116 communes du centre de la Haute-Loire, . Le dossier du SCoT du Pays du Velay comprend trois principaux éléments : . et de développement durables (PADD); le document d'orientation et d'objectifs (DOO). . de Communes des Pays de Cayres et de Pradelles Mezenc Loire Meygal. Site officiel de la COMPA - Communauté de Communes du Pays d'Ancenis . et d'Objectifs (DOO) ce dernier intégrant le Document d'Aménagement Commercial (DAC). . Ingrandes-Le-Fresne sur Loire, Elaboration prescrite le 28/02/2018. (D.O.O.) du SCoT du Pays du Vignoble Nantais et a pour objet de mettre en . Marais de Goulaine et DOCOB de la vallée de la Loire de Nantes aux Ponts de . Le schéma de cohérence territoriale du pays Yon et Vie a été approuvé en 2006. Dix ans plus tard, un document d'orientation et d'objectifs (DOO) est . décès supplémentaires, moins d'hospitalisations en Pays de la Loire. Avis et conclusions motivées du commissaire enquêteur. Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) ajusté (suite aux avis PPA et enquête publique) DOO . A l'échelle du Pays Loire Val d'Aubois, composé de 50 communes et de 4 . 3) Le document d'orientations et d'objectifs (DOO) PHASE EN VOIE DE .

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